Permis de conduire

Motocyclette à trois roues (classe 6E)

Au Québec, la classe 6E autorise la conduite d'une motocyclette à trois roues, non munie d'une caisse adjacente, qui présente les caractéristiques suivantes :

• elle est conçue pour rouler sur trois roues en contact avec le sol et ses roues restent perpendiculaires à la route lors d'un virage;
• elle est munie de sièges que les occupants doivent enfourcher;
• elle ne comporte pas de structure dissimulant partiellement ou complètement le conducteur et son passager, sauf la partie devant le conducteur et le dossier du siège.

La classe 6E permet aussi la conduite d'une motocyclette à deux roues sur laquelle est installé un ensemble de conversion constitué d'une structure métallique ainsi que d'une paire de roues auxiliaires alignées sur l'axe de la roue arrière de la motocyclette.

Les titulaires d'un permis probatoire ou d'un permis de conduire des classes 6A, 6B ou 6C peuvent conduire une motocyclette à trois roues. Le titulaire d'un permis d'apprenti conducteur de la classe 6A peut conduire toute motocyclette (à deux ou à trois roues) à la condition d'être accompagné.

Les titulaires d'un permis de conduire de la classe 5 (véhicule de promenade) peuvent conduire une motocyclette à trois roues en obtenant la classe de permis 6E.

Les titulaires d'un permis d'apprenti conducteur ou d'un permis probatoire de la classe 5 uniquement ne peuvent pas obtenir la classe de permis 6E.

Conditions d'obtention de la classe 6E

Vous devez répondre aux critères suivants :

• être titulaire d'un permis de conduire valide de la classe 5 (véhicule de promenade) et;
• avoir réussi un des cours suivants, offerts par une école de conduite pour motocyclettes reconnue par l'Association québécoise du transport et des routes (AQTR) :
• le cours Programme d'éducation à la sécurité routière – Conduite d'une motocyclette à trois roues;
  ou
• le cours de conduite pour motocyclette.

Pour conserver le privilège de conduire une motocyclette à trois roues, vous devez obligatoirement être titulaire d'un permis de conduire de la classe 5 valide.

À noter que le fait d'être titulaire d'un permis de conduire ayant les classes 5 et 6E ne vous permet pas d'accompagner le titulaire d'un permis d'apprenti conducteur conduisant une motocyclette.

Une fois le cours réussi, vous devez envoyer par la poste une copie de l'attestation de l'école de conduite au :

Service aux particuliers
Société de l'assurance automobile du Québec
333, boulevard Jean-Lesage, N-3-14
Québec (Québec) G1K 8J6

La Société vous fera parvenir par la poste un avis de perception vous indiquant le montant de la contribution d'assurance que vous devez payer et l'attestation de la classe 6E. Vous devez garder cette attestation avec votre permis de conduire de la classe 5. Elle est valide pour la même période que votre permis de conduire de la classe 5.

Renouvellement de la classe 6E

La Société vous fera parvenir un avis de perception pour le renouvellement de votre classe 6E dans les mois suivant l'envoi de votre avis de paiement pour le renouvellement de votre permis de conduire de la classe 5. L'attestation qui vous autorise à conduire une motocyclette à trois roues demeurera toutefois valide même si elle n'est pas payée en même temps que votre classe 5.

Remplacement de l'attestation

Pour remplacer sans frais votre attestation de conduire une motocyclette à trois roues, vous devez en faire la demande par écrit. Vous devez mentionner que vous souhaitez remplacer votre attestation de la classe 6E, inscrire votre nom, votre numéro de dossier et la date, puis la signer et la faire parvenir par la poste ou par télécopieur au :

Service aux particuliers
Société de l'assurance automobile du Québec
333, boulevard Jean-Lesage, N-3-14
Québec (Québec) G1K 8J6
Télécopieur : 418 644-1497

Renonciation à la classe 6E

Pour renoncer à la classe 6E, vous devez retourner à la Société votre attestation de la classe 6E. Pour ce faire, vous devez cocher la case de renonciation, signer et dater l'attestation puis l'insérer dans l'enveloppe-réponse et poster le tout au :

Service aux particuliers
Société de l'assurance automobile du Québec
333, boulevard Jean-Lesage, N-3-14
Québec (Québec) G1K 8J6

Réobtention de la classe 6E

Pour obtenir de nouveau la classe 6E après y avoir renoncé, vous devez en faire la demande à la Société, par la poste uniquement, au :

Service aux particuliers
Société de l'assurance automobile du Québec
333, boulevard Jean-Lesage, N-3-14
Québec (Québec) G1K 8J6

Par la suite, vous recevrez par la poste un avis de perception vous indiquant le montant de la contribution d'assurance que vous devez payer et l'attestation de la classe 6E.

Une traduction anglaise des informations apparaissant sur l'attestation peut vous être fournie sur demande.

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