Véhicules modifiés ou de fabrication artisanale

Véhicules de promenade

Avant de modifier son auto, mieux vaut connaître les modifications permises et celles qui sont interdites.

Un véhicule de promenade peut être modifié sur le plan esthétique ou pour améliorer sa performance. La Société de l'assurance automobile du Québec (Société) a le mandat de s'assurer que tous les véhicules qui circulent sur la route sont sécuritaires et respectent le Code de la sécurité routière et ses règlements.

En tout temps, les policiers et les contrôleurs routiers peuvent intercepter un véhicule modifié, constater une infraction, donner une amende ou exiger que le véhicule soit inspecté par un garagiste mandataire de la Société. Si le mandataire détecte des modifications illégales, le propriétaire du véhicule doit corriger la situation.

En cas de doute, le mandataire demande l'avis de la Société qui peut demander un rapport d'ingénieur pour s'assurer que les modifications ne nuisent pas à la stabilité ni à la sécurité du véhicule. Le véhicule pourra reprendre la route seulement si la Société estime qu'il est conforme.

Note : Le présent document fournit l'information générale concernant les modifications aux véhicules. Il ne remplace pas les dispositions prévues dans le Code de la sécurité routière.

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