Documents et publications

Permis de conduire

• Bientôt conducteur d'un cyclomoteur
• Bientôt conducteur d'un véhicule de promenade
• Bientôt conducteur d'un véhicule lourd
• Bientôt conducteur d'une moto
• Bientôt conducteur d'une motocyclette à trois roues?
• Classes de permis de conduire
• Contrat familial - Cyclomoteur
• Contrat familial - Véhicule de promenade
• Guide de l'accompagnateur - Véhicule de promenade
• Guide de l'accompagnateur de l'apprenti motocycliste
• Excès de vitesse - Amendes et points d'inaptitude depuis le 1er avril 2008
• La saisie du véhicule
• Les infractions au Code criminel
• Les points d'inaptitude
• Payez vos amendes pour conserver votre privilège de conduire
• Permis assorti d'une condition I
• Permis assorti d'une condition X
• Permis de conduire Plus - Guide du demandeur
• Reprendre possession d'un véhicule saisi
• Votre permis a été suspendu pour 30, 60 ou 90 jours?

Immatriculation

• Guide sur l'immatriculation IRP
• Immatriculation IRP en bref
• L'assurance contre les dommages matériels
• Ne vous laissez pas conter d'histoires
• La reconstruction des véhicules accidentés
• Véhicules affectés au déneigement
• Vos obligations lorsque vous transformez un véhicule

Sécurité routière

• Attachez-le à la vie - Sièges d'auto pour enfants
• Attachez-vous tout le temps!
• Au volant de ma santé!
• Bilan routier
• Cellulaire tenu en main : Interdit!
• Consommation d'alcool et de drogues chez les conducteurs de camions du Québec
• Désactivation des coussins gonflables
• Drogues au volant - Attention: risqué!
• Écran au volant - Évitons les distractions
• Facultés affaiblies? Ne conduisez pas!
• Fatigue au volant
• Fatigue au volant - Guide de la gestion de la fatigue
• Grands excès de vitesse : des sanctions plus sévères
• Guide de sécurité à vélo - 5e édition
• Guide de sécurité à vélo - Spécial virage à droite au feu rouge
• Le transport des enfants d'âge préscolaire pour les sorties de groupes
• Le transport écolier, une responsabilité partagée
• Party en toute sécurité
• Pas d'âge pour la sécurité routière
• Piéton et conducteur - Vigilants pour la vie!
• Pleins feux sur la fatigue et la vigilance
• Politique de sécurité dans les transports 2001-2005 - Volet routier
• Pour un meilleur partage de la route...
• Programme d'éducation à la sécurité routière
• Siège d'appoint ou ceinture de sécurité?
• Sur la route des dragons - Guide d'animation
• Sur la route, prenez le temps de ralentir
• Sur la route, prenez le temps de ralentir - Jeu questionnaire
• Traverser la rue - Un pas de travers et c'est l'enfer...
• Trucs d'écoconduite - Sur la route, prenez le temps de ralentir
• Une journée à vélo – Guide d'organisation d'une randonnée à vélo avec des jeunes
• Une sortie, ça se prépare!

Véhicules lourds

• Aide-mémoire - Heures de conduite et de repos des conducteurs de véhicules lourds
• Bientôt conducteur d'un véhicule lourd
• Bulletin d'information à l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds
• Déménagement - ATTENTION certaines règles s'appliquent
• Évaluation médicale des titulaires de permis des classes 1, 2, 3 et 4B
• Fatigue au volant
• Fatigue au volant - Guide de la gestion de la fatigue
• Guide de vérification mécanique
• Heures de conduite et de repos des conducteurs de véhicules lourds
• La vérification mécanique
• Les pertes de roues. Un risque à ne pas courir!
• Les pertes de roues causées par des roulements défectueux
• Obligations des utilisateurs de véhicules lourds
• Pleins feux sur la fatigue et la vigilance
• Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds
• Politique d'évaluation et Programme d'excellence des conducteurs de véhicules lourds • NOUVEAU •
• Rapport du comité sur l'harmonisation du processus québécois d'évaluation des PEVL avec la norme 14
• Véhicules affectés au déneigement
• Vérification avant départ
• Vos obligations lorsque vous transformez un véhicule

Victime d'accident

• Adapter son domicile, c'est possible
• Adapter son véhicule, c'est possible
• En cas de délit de fuite
• Guide de l'expert à l'intention des professionnels de la santé réalisant des expertises médico-légales
• La police d'assurance de tous les Québécois
• La révision administrative d'une décision à la Société de l'assurance automobile du Québec
• Le traumatisme cranio-cérébral
• Partir en toute assurance
• Une protection pour tous partout dans le monde
• Version annotée de Règlement sur l'indemnité forfaitaire pour préjudice non pécuniaire

Qui sommes-nous?

• Déclaration de services aux citoyens
• Données et statistiques 2009 • NOUVEAU •
• La personne avant toute chose
• Le Bureau des plaintes
• L'Écoresponsable
• Plan d'action de développement durable
• Plan d'action 2009 pour les personnes handicapées
• Plan stratégique 2006-2010
• Politique de développement durable
• Pour un régime durable et équitable
• Rapports annuels de gestion
• Rapport du Conseil d'experts sur le financement du régime public d'assurance automobile

Contrôle routier Québec

• Convention de performance et d'imputabilité
• Plans d'action annuels

En vrac

• Consentement du titulaire de l'autorité parentale (formulaire)
• Guide de construction - Remorques de fabrication artisanale
• La vignette de stationnement pour personnes handicapées - Des espaces réservés pour vous
• Procuration (formulaire)
• Transport des cabanes de pêche
• Un véhicule adapté pour plus d'autonomie

Dossiers spéciaux

• Guide de vérification mécanique des motocyclettes
• Les motocyclettes modifiées ou de fabrication artisanale
• Les véhicules modifiés ou de fabrication artisanale
• Modifier sa conduite pas seulement son bolide

Projet pilote sur la reprogrammation de modules de commande électronique de coussins gonflables

• Entente conclue avec REA-7 enr. • NOUVEAU •

Projet pilote sur l'utilisation des véhicules à basse vitesse

• Entente conclue avec le fabricant Nemo
• Projet pilote sur les véhicules à basse vitesse
• Voir clair, une question de sécurité!

Dossiers statistiques et Études

• Analyse du risque d’accident des véhicules ayant le volant à droite au Québec
• Changements de limite de vitesse sur les autoroutes et variations du bilan routier : l'expérience américaine
• Dossier statistique - Bilan 2009 : Accidents, parc automobile, permis de conduire • NOUVEAU •
• Dossier statistique - Bilan 2008 des taxis, des autobus, des camions lourds et des tracteurs routiers
• Dossier statistique - Les infractions et les sanctions reliées à la conduite d'un véhicule routier - 1999-2008
• Étude sur les impacts des changements démographiques sur le bilan routier au Québec, 2002-2015
• Évaluation de l'impact du virage à droite au feu rouge lors d'un projet-pilote au Québec
• Évolution de la proportion de femmes chez les 16 à 24 ans au cours de la période de 2002 à 2007 en ce qui a trait à différents aspects de la sécurité routière
• Évolution des comportements et attitudes face à la vitesse au Québec entre 1991 et 2002
• Le rôle de l'alcool et des autres drogues dans les accidents mortels de la route au Québec - Résultats finaux
• Rapport de l'enquête sur la conformité des autobus scolaires en 2004
• Rapport de l'enquête sur la conformité des mouvements de transport routier de marchandises en 2003
• Enquête 2006 sur le port du casque de sécurité
• Enquête 2008 sur le port du casque de sécurité - Tableaux statistiques
• Utilisation correcte des sièges d'auto

Lois et règlements

• Règlement sur les délégations de pouvoirs de la Société de l'assurance automobile du Québec
• Règlement sur la gouvernance de la Société de l'assurance automobile du Québec et du Fonds d’assurance automobile du Québec